Mentions légales
Editeur
Le site internet www.editions-cigale.com est édité par la société Apprendre et Comprendre SARL, ayant son siège social 3 place Pasteur, 38000 Grenoble, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Grenoble :
- Numéro enregistrement RCS : B 380 484 725
- Téléphone : 04 76 12 95 00
- Numéro de siret : 380 484 725 000 60
- Numéro APE : 58.11Z
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 91 380 484 725
- Directeur de la publication : Eric Petris
Hébergement
Le site www.editions-cigale.com est hébergé par la société Online SAS, BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données nominatives relatifs à ce site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Déclaration n°1048380 faite à la CNIL le 13 octobre 2004.
Les visiteurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui les concernent. Ce droit s’exerce par courrier adressé à « Les éditions de la Cigale », BP 91145, 38023 GRENOBLE Cedex 01.
L’inscription au site et/ou à notre newsletter vous permet de télécharger des ressources et recevoir des communications sur nos offres de produits et de services ; la base légale est l’article 6.1.a du règlement européen en matière de protection des données personnelles (consentement) ; les destinataires de données sont le responsable de traitement, ses services internes en charge de la gestion de la mailing list, le sous-traitant opérant la gestion du serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée à accéder aux données (services judiciaires, le cas échéant). La durée de traitement des données est limité au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos services de communication, étant entendu que vous pouvez retirer votre consentement et vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque email. Vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Le responsable du traitement est APPRENDRE ET COMPRENDRE. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. La fourniture de votre email est nécessaire pour recevoir les communications susmentionnées, et est entièrement facultative.
Propriété intellectuelle
Ce site et chacun des éléments qui le constituent, notamment les éléments graphiques, iconographiques, les logiciels, codes sources, textes, images, vidéos, bases de données et autres créations, ainsi que les marques mentionnées sur ce site sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle français.
Les documents offerts au téléchargement sur ce site le sont à titre gratuit, mais ils ne sont pas libres de droit : leur téléchargement implique l’acceptation préalable des conditions de licence attachées à ces documents, qui imposent notamment une utilisation à seule fin d’éducation pédagogique.
Voir nos conditions générales d’utilisation.
Toute reproduction ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque des éléments du site sans l’accord préalable et écrit des éditions de la Cigale, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
L’établissement de liens hypertextes vers les pages du site est autorisé, à condition que l’adresse du site et les mentions de copyright qui y figurent restent apparentes. Il est notamment interdit d’encapsuler les pages du présent site au moyen de frames ou de toute autre technique de nature à dissimuler à l’utilisateur l’origine ou l’auteur de la page consultée.
Par ailleurs, les éditions de la Cigale se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’elles estiment non conforme à leur image ou à leur politique éditoriale ou commerciale.
L’établissement de liens hypertextes vers le site des éditions de la Cigale depuis des pages dont l’accès n’est pas gratuit requiert l’autorisation écrite et préalable des éditions de la Cigale.
0
Mentions légales
Editeur
Le site internet www.editions-cigale.com est édité par la société Apprendre et Comprendre SARL, ayant son siège social 3 place Pasteur, 38000 Grenoble, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Grenoble :
- Numéro enregistrement RCS : B 380 484 725
- Téléphone : 04 76 12 95 00
- Numéro de siret : 380 484 725 000 60
- Numéro APE : 58.11Z
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 91 380 484 725
- Directeur de la publication : Eric Petris
Hébergement
Le site www.editions-cigale.com est hébergé par la société Online SAS, BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.
Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données nominatives relatifs à ce site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Déclaration n°1048380 faite à la CNIL le 13 octobre 2004.
Les visiteurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui les concernent. Ce droit s’exerce par courrier adressé à « Les éditions de la Cigale », BP 91145, 38023 GRENOBLE Cedex 01.
L’inscription au site et/ou à notre newsletter vous permet de télécharger des ressources et recevoir des communications sur nos offres de produits et de services ; la base légale est l’article 6.1.a du règlement européen en matière de protection des données personnelles (consentement) ; les destinataires de données sont le responsable de traitement, ses services internes en charge de la gestion de la mailing list, le sous-traitant opérant la gestion du serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée à accéder aux données (services judiciaires, le cas échéant). La durée de traitement des données est limité au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos services de communication, étant entendu que vous pouvez retirer votre consentement et vous désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription en bas de chaque email. Vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Le responsable du traitement est APPRENDRE ET COMPRENDRE. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle. La fourniture de votre email est nécessaire pour recevoir les communications susmentionnées, et est entièrement facultative.
Propriété intellectuelle
Ce site et chacun des éléments qui le constituent, notamment les éléments graphiques, iconographiques, les logiciels, codes sources, textes, images, vidéos, bases de données et autres créations, ainsi que les marques mentionnées sur ce site sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle français.
Les documents offerts au téléchargement sur ce site le sont à titre gratuit, mais ils ne sont pas libres de droit : leur téléchargement implique l’acceptation préalable des conditions de licence attachées à ces documents, qui imposent notamment une utilisation à seule fin d’éducation pédagogique.
Voir nos conditions générales d’utilisation.
Toute reproduction ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque des éléments du site sans l’accord préalable et écrit des éditions de la Cigale, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
L’établissement de liens hypertextes vers les pages du site est autorisé, à condition que l’adresse du site et les mentions de copyright qui y figurent restent apparentes. Il est notamment interdit d’encapsuler les pages du présent site au moyen de frames ou de toute autre technique de nature à dissimuler à l’utilisateur l’origine ou l’auteur de la page consultée.
Par ailleurs, les éditions de la Cigale se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’elles estiment non conforme à leur image ou à leur politique éditoriale ou commerciale.
L’établissement de liens hypertextes vers le site des éditions de la Cigale depuis des pages dont l’accès n’est pas gratuit requiert l’autorisation écrite et préalable des éditions de la Cigale.
0